Veuillez lire attentivement les conditions générales avant d'utiliser ce site
Bienvenue sur le site web de Quest Software (le « Site »). En utilisant ce Site, vous acceptez de suivre et de vous conformer aux conditions générales suivantes régissant votre utilisation du Site (« Conditions d'utilisation ») et notre politique de confidentialité. Nous pouvons modifier nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité à tout moment sans avoir besoin de vous le notifier.
Certaines parties du Site peuvent comporter des conditions d'utilisation différentes. En cas de conflit entre les Conditions Générales d'Utilisation et les conditions d'utilisation spécifiques à une partie du Site, ces dernières prévaudront dans le cadre de votre utilisation de cette partie spécifique du Site.
Utilisation des informations du site web
Vous avez la faculté de télécharger, consulter, copier et imprimer les documents et les graphiques qu'ils contiennent (les « Documents ») depuis le Site sous réserve que : (a) les Documents ne soient utilisés qu'à des fins personnelles, informatives et non-commerciales ; et que (b) les Documents ne soient ni modifiés ni altérés en aucune manière. Excepté les cas où votre usage constitue un Fair Use (« un usage raisonnable ») au regard de la loi sur les droits d'auteur, vous ne pouvez utiliser, télécharger, charger, copier, imprimer, afficher, réaliser, reproduire, publier, déposer, communiquer, transmettre ou distribuer aucune information de ce site Web en tout ou partie sans l'autorisation écrite expresse de Quest Software.
Utilisation de logiciels
Toute utilisation de logiciel et de la documentation jointe que vous téléchargez ou utilisez depuis le Site est soumise à un contrat de licence de logiciel entre vous et Quest Software. Si aucun contrat de licence de logiciel n'accompagne le logiciel ou la documentation que vous utilisez ou téléchargez, le Contrat Produit s'appliquera. En téléchargeant, installant ou utilisant un logiciel et/ou une documentation depuis ce Site, vous confirmez que vous avez lu et que vous acceptez les conditions du contrat. Tous les droits, titres et intérêts qui ne sont pas expressément accordés sont réservés par Quest Software.
Utilisation des forums et moyens de communication publics
Les « Forums » désignent un groupe de discussion, une zone de dialogue, un bulletin board system (« système de bulletins électroniques »), un groupe de discussion, une lettre adressée à Quest Software, à son webmaster ou ses employés, ou la fonction email proposée sur le Site. Vous acceptez de ne pas télécharger, transmettre par email, envoyer, publier ni transmettre de quelque manière via un Forum tout contenu qui : (a) serait faux ou trompeur ; (b) serait diffamatoire ; (c) pourrait être qualifié de harcèlement ou porterait atteinte à la vie privée d'autrui, ou appellerait au sectarisme, au racisme, à la haine ou à tout autre comportement préjudiciable contre un quelconque groupe ou individu ; (d) serait obscène ; (e) porterait atteinte aux droits de tiers, comprenant, sans que cela ne soit limitatif, les droits de propriété intellectuelle ; (f) constituerait un multipostage de messages non sollicités, tels que « junk mails », « spams » ou chaînes de lettres ; ou (g) violerait toute loi ou règlement en vigueur.
Les Forums ne doivent être utilisés qu'à des fins non commerciales. Vous ne devez distribuer ni publier aucun contenu visant à solliciter des fonds, promouvoir, faire la publicité ou solliciter des biens ou services, ou à toute autre fin commerciale. Vous vous engagez à ne pas inciter d'autres utilisateurs du Site à utiliser, rejoindre ou devenir membre de tout service commercial en ligne ou de toute autre organisation. Sauf exception expressément consentie par Quest Software, vous vous engagez à ne pas recueillir ni conserver de données personnelles sur les autres utilisateurs.
En chargeant, écrivant, publiant, annonçant ou transmettant un contenu de quelque manière, sur quelque Forum ou en soumettant quelque contenu à Quest Software, vous accordez automatiquement (ou garantissez que le propriétaire de tels droits a accordé) à Quest Software le droit non exclusif, permanent, irrévocable et exempt de redevances d'utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, transmettre et distribuer ledit contenu sous quelque forme, support ou technologie actuels ou futurs que ce soit. Par ailleurs, vous garantissez que les contenus en question sont exempts de droits moraux. Quest Software vous demande d'éviter de lui transmettre des informations confidentielles ou vous appartenant par l'intermédiaire du Site, et vous recommande de ne pas le faire. Vous acceptez que toute information ou documentation fournie à Quest Software par vous-même ou par tout individu agissant en votre nom ne soient pas considérées comme des informations confidentielles ou personnelles. Quest Software sera libre d'utiliser tout concept, savoir-faire, idée ou technique disponibles dans un contenu que vous aurez soumis à Quest Software ou publié sur un quelconque Forum à n'importe quelle fin, y compris, mais sans s'y limiter, au développement, à la fabrication, à la commercialisation ou à la distribution de produits et/ou services.
Site web, contenu, produits et services tiers
Le Site peut proposer des liens vers des sites web et l'accès à des contenus, produits ou services de tierces parties, y compris d'utilisateurs, de publicitaires, d'affiliés et de commanditaires du Site. Vous reconnaissez que Quest Software ne peut être tenu responsable de la disponibilité ou du contenu des sites web tiers. Il est de votre intérêt de toujours vous référer aux conditions concernant la confidentialité et les autres sujets figurant sur les autres sites web avant d'utiliser ceux-ci. Vous reconnaissez que Quest Software est exonérée de toute responsabilité quant aux contenus des sites tiers accessibles via le Site, concernant notamment les opinions, conseils, déclarations et messages publicitaires, et vous déclarez avoir compris que tous les risques liés à l'utilisation de tels contenus ne peuvent être imputables qu'à vous-même. Si vous choisissez d'acheter des produits ou services d'un tiers, vous vous engagez directement avec ce tiers. Vous reconnaissez que Quest Software ne peut être tenue responsable : (a) de la qualité des produits ou services tiers ; et (b) du respect des termes de votre contrat passé avec le vendeur, tels que la livraison de produits ou services et les obligations de garantie relatives aux produits ou services achetés. Vous reconnaissez que Quest Software ne peut être tenu responsable ni de la perte ni des dommages quels qu'ils soient qui pourraient vous être causés par une transaction avec une tierce partie.
Fin d'utilisation
Vous reconnaissez que Quest Software peut, à sa seule discrétion et à tout moment, mettre fin à votre accès au Site et fermer tout compte que vous posséderiez en rapport avec le Site. L'accès au Site peut être contrôlé par Quest Software.
Changements
Quest Software se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les conditions générales d'utilisation, en tout ou partie, et à tout moment. Consultez régulièrement cette page pour savoir si des modifications ont été apportées. Les changements des conditions d'utilisation seront effectifs lorsque l'annonce de ces changements aura été faite. Votre utilisation du Site après tout changement des modalités d'utilisation implique que vous avez accepté ces changements. Quest Software peut mettre fin, modifier, suspendre ou interrompre toute partie du Site, y compris la disponibilité de n'importe quelle fonctionnalité du Site, à tout moment. Quest Software peut également imposer des limites sur certaines fonctionnalités et services ou restreindre votre accès à certaines parties du Site sans préavis et sans avoir à en justifier.
Remarque concernant les enfants
Les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser le Site et nous demandons qu'ils ne nous soumettent aucune information personnelle.
Responsabilité
CE SITE, LES INFORMATIONS, DOCUMENTS ET MATÉRIELS QU'IL CONTIENT, Y COMPRIS TOUT LOGICIEL DISPONIBLE SUR LE SITE, SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». TOUT LOGICIEL DISPONIBLE SUR CE SITE N'EST GARANTI, SI TEL EST LE CAS, QUE SUR LA BASE DE L'ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL QUI LUI EST APPLICABLE. EXCEPTÉ DANS LES CAS PRÉVUS PAR LE CONTRAT DE LICENCE, QUEST SOFTWARE SE DÉCHARGE PAR LA PRÉSENTE DE TOUTE GARANTIE, CONDITION OU REPRÉSENTATION DE TOUTE SORTE LIÉE AU LOGICIEL, QU'ELLE SOIT EXPLICITE, IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE, ET COMPRENANT, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE SATISFACTION, DE NON ÉVICTION, DE TITRE OU D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Limitation de dommages
DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS QUEST SOFTWARE OU SES DISTRIBUTEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE DE TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, DIRECT, SPÉCIAL, INDIRECT, INCIDENT, CONSÉCUTIF, COMPRENANT, SANS QUE CELA NE SOIT LIMITATIF, LA PERTE DE PROFITS OU DE BIENS PERSONNELS (PERTES DE DONNÉES INCLUSES), LES FRAIS DE REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE SIMILAIRE, QU'IL SURVIENNE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, PAR NÉGLIGENCE, FAUTE OU DE TOUTE AUTRE FAÇON, DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU LA PERFORMANCE DU LOGICIEL OU L'UTILISATION DE CE SITE OU DE TOUT AUTRE SITE INTERNET EN LIEN HYPERTEXTE, MÊME SI QUEST SOFTWARE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
Plaintes de droits d'auteur
Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui, et nous vous demandons de faire de même. Nous pouvons, dans les circonstances appropriées et à notre seule discrétion, mettre fin au droit d'accès des utilisateurs qui enfreignent les droits d'auteur de tout tiers.
Si vous pensez que votre travail a été copié et est accessible sur notre site internet d'une manière qui constitue une infraction au droit d'auteur, ou que notre site internet contient des liens ou autres références à un autre site en ligne contenant des éléments ou hébergeant une activité qui enfreignent vos droits d'auteur, vous pouvez nous en informer en transmettant à notre agent en charge des droits d'auteur les informations requises par la loi américaine sur la limitation de responsabilité en cas de violation des droits d'auteur en ligne (loi de protection américaine des droits d'auteur DMCA, 17 U.S.C. §512).
Notre agent chargé de la notification des plaintes sur les infractions aux droits d'auteur en rapport avec le présent site web peut être contacté :
Par courrier :
Quest Software, Inc.
Attn : Legal Department
5 Polaris Way
Aliso Viejo, California 92656
Par téléphone :
949-754-8000
Par télécopie :
949-754-8977
Par courrier électronique :
copyright@quest.com
Contrôle des exportations / conformité légale
Aucun logiciel, information ou technologie sous-jacente disponible sur le Site ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté de quelque manière que ce soit en violation des lois et règlementations administratives des États-Unis ou de toute autre juridiction applicable ; ou auprès de quiconque figurant sur la liste des ressortissants spécifiquement désignés (SDN) du ministère des finances des États-Unis ou sur le tableau des ordonnances d'interdiction (TDO) du Département de Commerce des États-Unis. En téléchargeant, installant ou utilisant les logiciels, vous acceptez les informations suivantes, et représentez et garantissez que vous n'êtes pas situé dans, sous le contrôle de, citoyen ou résident d'un de ces pays.
Indemnisation et décharge
En accédant au Site, vous dégagez Quest Software de toute responsabilité relative à toute plainte et à tout frais, y compris les frais de justice liés à votre utilisation du Site et à tout matériel, service ou produit disponible via notre site web. De plus, vous déchargez par la présente Quest Software de toute action en dommages-intérêts (actuels ou futurs), coûts ou dépenses en tout genre et de quelque nature que ce soit, qui pourrait résulter de ou avoir un quelconque rapport avec les matériels, logiciels, services ou produits disponibles sur le Site. Vous acceptez par la présente de renoncer à vous prévaloir de toute législation qui pourrait limiter l'efficacité de ces exonérations.
Utilisateurs internationaux et choix de la loi
Ce site est contrôlé, opéré et administré par Quest Software depuis ses bureaux des États-Unis d'Amérique. Quest Software ne garantit en aucune façon que le contenu de ce site est approprié ou disponible en dehors des États-Unis et son accès depuis des territoires où ce contenu est illégal est interdit. Si vous accédez à ce site depuis un autre pays que les États-Unis, il vous incombe de vous conformer à toutes vos lois locales.
L'utilisation du Site ou de toute information ou contenu mis à disposition par Quest Software via ce site web est régie par les lois de l'État de Californie aux États-Unis, sans référence aux dispositions de conflits de lois ou à la Convention de 1980 des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, ou à toute modification de celles-ci. Tout litige découlant de, ou lié à votre utilisation de ce site sera porté, et vous consentez par la présente à vous en remettre à leur compétence exclusive, devant les tribunaux de l'État et tribunaux fédéraux siégeant dans le comté d'Orange, en Californie. Vous acceptez de renoncer à soulever les objections tirées d'un manque de compétence territoriale ou d'attribution (forum nonconveniens), et acceptez que l'affaire soit traitée de la manière autorisée par la loi ou la jurisprudence applicable. Tous les droits qui n'ont pas été expressément accordés par la présente sont réservés. Toute action intentée en rapport avec votre utilisation du Site doit être engagée dans un délai d'un (1) an après la survenue du litige.
Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'accord intégral entre Quest Software et vous au regard de votre utilisation du Site. Si pour une raison quelconque, un tribunal d'autorité compétente détermine qu'une disposition ou partie d'une disposition de cet accord, est inapplicable, cette disposition sera appliquée dans toutes les limites permises en vue de se conformer à l’esprit de l'accord, et le reste des Conditions d'utilisation demeurera pleinement en vigueur.
Informations relatives aux marques commerciales
2011 Quest Software, Inc.
TOUS DROITS RÉSERVÉS.
Quest, Quest Software, et le logo Quest Software sont des marques déposées de Quest Software, Inc. aux États-Unis d'Amérique et dans d'autres pays. Pour obtenir une liste complète des marques commerciales de Quest, veuillez consulter les Informations sur les marques commerciales de Quest. Toutes les autres marques commerciales et déposées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Informations de contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'utilisation, veuillez contacter Quest Software sur Legal@quest.com. Si vous avez d'autres questions concernant le Site, veuillez contacter Quest Software sur webmaster@quest.com.